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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
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SNP SELECTION NEW PLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNP SELECTION NEW PLANT
SELECTION NEW PLANT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93495597
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque SNP SELECTION NEW PLANT

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNP SELECTION NEW PLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L domicilié(e) Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque SNP SELECTION NEW PLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNP SELECTION NEW PLANT est expirée depuis le 2 décembre 2023.

SELECTION NEW PLANT a également déposé les autres marques suivantes : DOBLINO , IVORY HALO , PINK MARBLE , PACIFIC SUNSET , BLUE PRINCESS , GRANDINO , FRENCH INCURVES , FRENCHPEL , VALIANT , SOLINO


SELECTION NEW PLANT, Société à responsabilité limitée - Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France - SIREN 382681054


Mme Hélène JOURDAN, SELECTION NEW PLANT, S.A.R.L - Domaine de Saint-André - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253638 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 30 mars 2004 - Changement d'adresse n°389733 - Publication au BOPI 2004-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545492 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles